Préambule

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Éditeur du site :

Graziani Julie – Cuisine & Sens
SIRET : 80859464200031

CODE APE : 8559B – Autres enseignements

12 impasse de la Digue 70300 FROIDECONCHE –  FRANCE

TEL : 06 80 55 50 27
 Email pro : julie@cuisine-sens.fr
 Site : https://www.cuisine-sens.fr/

Directrice de la publication : Graziani Julie

Hébergement:

O2switch, Chemin des Pardiaux,

63000 Clermont-Ferrand

Via le Fablab des 3 lapins, 2 rue Lacépède 70300 LUXEUIL-LES-BAINS

Support technique : sysadmin

Email : sysadmin@fablab3lapins.org

Propriété intellectuelle:

Les illustrations, dessins, textes, images animées ou fixes, vidéos, graphismes et tout autre élément constituant le site web sont la propriété exclusive de Cuisine & Sens. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du nom de l’entreprise, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Droit applicable

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

Tout litige qui pourrait naître de l’interprétation des présentes dispositions ou des relations contractuelles liant l’Utilisateur et l’Éditeur relèvera de la compétence des juridictions françaises.

La licence Creative Common BY-NC respecte ainsi les exigences de la loi française.

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